La jurisprudence est une décision de décision qui peut faire force de droit. Il peut en effet arriver que face à un cas litige, la loi soit muette. Dans ce cas, le juge étant obligé de rendre sa décision, fait usage de la jurisprudence.
Comment se forme-t-elle ?
La jurisprudence se forme en plusieurs étapes obligatoires. Avant toute chose, il est important rappeler que selon les dispositions juridiques, un juge ne peut refuser de juger. En effet, la fonction principale du juge est d’assurer le passage de la loi abstraite au cas d’espèce.
Pour cela, il doit apporter solution à tous les cas de litiges qui lui seront soumis en appliquant la loi. Par conséquent, le juge ne peut, sous prétexte du silence ou de l’obscurité de la loi, refuser de trancher un litige.
Si la règle existe donc ou pas, le juge devra, qu’importe le litige, rendre son jugement. Or, la loi en elle-même ne peut normalement répondre à tous les cas de litiges possibles. C’est pourquoi, en dehors de sa mission traditionnelle, le juge se doit d’endosser un rôle d’interpréteur et de suppléant de la loi.
En dehors du cas précédent, la jurisprudence se forme également par répétition. Lorsque les juges en voulant trancher un litige rendent le même jugement. Ce dernier est rendu constant et sera utilisé ultérieurement.
À quoi sert-elle ?
À partant de la genèse de la jurisprudence, il en ressort, qu’elle est utile à plusieurs fins :
Jurisprudence comme règle de droit
La jurisprudence peut servir à une règle de droit. Avant que cela n’arrive, certaines conditions doivent être réunies. La jurisprudence, qui doit servir de droit, devra se répéter dans le temps. En plus de cela, elle doit être similaire à d’autres solutions par référence à la décision de justice.
Pour rappel, un juge ne devrait normalement pas créer une loi. Il peut toutefois arriver que la loi soit muette, incomplète ou imprécise par rapport à un litige. Le juge étant contraint de rendre son jugement peut interpréter une loi ou se référer à une situation identique pour rendre son jugement.
Il crée ainsi une jurisprudence pour préciser le droit existant.
Interprétation de la loi
Les dispositions juridiques étant obscures et générales, la jurisprudence permet de passer de l’abstrait au concret. Dans certains cas, la loi ne fait pas mention de certains détails de son application. Le juge peut alors dans ce cas procéder à une interprétation de la loi.
La jurisprudence crée la loi
Dans certaines situations, le juge peut même aller au-delà de son rôle d’interpréteur et d’adaptateur de la loi. C’est le cas où la loi reste muette dans un domaine. La décision de jurisprudence doit alors venir combler ce vide. Ainsi le juge crée une règle de droite jurisprudence en s’appuyant sur d’autres textes et les principes généraux de droit.
Adapter la loi
Le droit n’étant pas statique, le juge devrait l’adapter à l’évolution des faits. Parfois, ce dernier se voit confronté à une situation d’inadaptation de la loi. Pour éviter une poursuite pour déni de justice, il se voit contraint d’adapter une autre loi existante au litige présent, afin de rendre son jugement.
Lorsque face à une situation la loi se trouve muette, incomplète ou imprécise, le juge se doit de faire usage de la jurisprudence. Au risque d’être poursuivi pour déni de justice.