Le rapport entre les individus et entre les sociétés se montre complexe étant donné que tout un chacun agit selon ses propres profits ou selon ce qui leur semble être juste. Ils en deviennent même égocentrique et remet en cause le droit. Par contre une contradiction voire même un grand paradoxe sera la conséquence de cette situation, ce qui va naturellement faire naitre un conflit.
Dans un sens juridique du terme, le litige est une opposition entre deux ou nombreux individus. Cela dit, chacun se suppose être titulaire d’un droit et vis versa. Par opposition alors, ils veulent rendre justice et se disputent devant un procès.
Quel organe traite le litige?
Si la somme à disputer dans un procès varie de 4 000 à 10 000 euros, alors le tribunal d’instance est compétent pour juger l’affaire. Cela entre dans le cadre du quotidien comme les conflits dérivés par des impayés locatifs, processus d’expulsion, annulation d’un bail location.
La cour vouée à une affaire commerciale se charge de gérer les litiges commerciaux. En effet, quand les commerçants sont en désaccord entre eux ou quand un créancier s’oppose entre le débiteur, on parle de litige. Il se peut donc qu’une dispute inhérente à une traite survienne. Toutes ces circonstances arrivent quand le particulier se trouvant dans une situation de débits n’arrivent pas à honorer ses dus. Cette contingence n’arrive pas qu’aux particuliers. Elle peut se produire à l’issu d’un accord entre professionnel comme une banque qui s’oppose à une entreprise. En fait dans le procès relatifs à ces affaires, une lettre de change est exploitable et peut jouer en faveurs de toutes les parties, notamment le paiement immédiat du fournisseur s’il fait appel à une réduction des dettes avant l’échéance du paiement par son débiteur.
Il y a recours devant le procès en cas d’impayé si les concernés n’arrivent pas à un accord à l’amiable.
En gros un litige est une altercation légale réglementaire d’un aval de justice à travers laquelle les deux contingents se trouvent en mésentente. Chaque fait est susceptible d’engendrer un conflit, comme le domaine civique, foncier, commercial et politique. En l’absence d’un terrain d’entente, se sera au tribunal de statuer sur l’affaire.