Face à l’avènement des véhicules autonomes, les dispositifs de contrôle de l’alcoolémie tels que l’éthylotest sont confrontés à de nouveaux défis juridiques et techniques. Décryptage des enjeux soulevés par cette révolution technologique et des pistes possibles pour adapter la législation.
L’essor des véhicules autonomes et les dispositifs anti-alcool
Les véhicules autonomes représentent un changement majeur dans la façon dont nous appréhendons la conduite, avec pour objectif de réduire les accidents et d’améliorer le confort des usagers. Si ces technologies peuvent potentiellement contribuer à éliminer les erreurs humaines et donc à diminuer les accidents liés à l’alcool, elles soulèvent également des questions sur l’utilisation des dispositifs anti-alcool tels que l’éthylotest.
En effet, avec un véhicule capable de se déplacer sans intervention humaine, doit-on maintenir l’obligation pour le conducteur de disposer d’un éthylotest et de le soumettre en cas de contrôle ? Cette question se pose notamment pour les niveaux d’autonomie les plus élevés (niveaux 4 et 5), où le conducteur n’a pas besoin d’intervenir dans la conduite du véhicule.
Les défis juridiques posés par l’autonomie des véhicules
Le principal défi juridique concerne la responsabilité en cas d’accident ou d’infraction. Avec un véhicule autonome, il devient difficile de déterminer si la faute revient au conducteur, au fabricant du véhicule ou à l’entreprise fournissant le système de conduite autonome. En outre, les réglementations actuelles sont souvent basées sur l’hypothèse que le conducteur est en mesure de contrôler son véhicule et de respecter les limitations de vitesse, ce qui n’est pas nécessairement le cas avec un véhicule autonome.
En ce qui concerne l’éthylotest, la question est de savoir si l’on doit maintenir l’obligation pour le conducteur de disposer d’un tel dispositif et de le soumettre en cas de contrôle, même si le véhicule se conduit lui-même. À cet égard, il convient de distinguer entre les différents niveaux d’autonomie :
- Niveaux 1 à 3 : Le conducteur doit rester vigilant et être prêt à reprendre le contrôle du véhicule à tout moment. Dans ce contexte, il semble logique de maintenir l’obligation pour le conducteur d’être en possession d’un éthylotest et de ne pas conduire sous l’emprise de l’alcool.
- Niveaux 4 et 5 : Le véhicule est capable de se déplacer sans intervention humaine et le conducteur peut se permettre de ne pas être attentif à la conduite. Dans ce cas, l’utilité de l’éthylotest est moins évidente, puisque le conducteur n’a pas besoin d’intervenir dans la conduite du véhicule.
Pistes pour adapter la législation et les dispositifs anti-alcool
Plusieurs pistes peuvent être envisagées pour adapter la législation et les dispositifs anti-alcool aux véhicules autonomes :
- Maintenir l’obligation de disposer d’un éthylotest, même pour les véhicules de niveau 4 ou 5, au cas où le conducteur devrait reprendre le contrôle du véhicule en situation d’urgence ou de défaillance du système autonome. Cela pourrait contribuer à renforcer la sécurité routière et à responsabiliser davantage les conducteurs.
- Adapter les réglementations pour tenir compte des spécificités des véhicules autonomes, en distinguant par exemple entre les différents niveaux d’autonomie et en prévoyant des règles spécifiques pour chacun d’eux. Ceci pourrait inclure l’exemption de certaines obligations (telles que l’éthylotest) pour les niveaux d’autonomie supérieurs.
- Développer des dispositifs anti-alcool intégrés aux véhicules autonomes, qui permettraient de détecter automatiquement la présence d’alcool chez le conducteur et de verrouiller le système de conduite autonome en conséquence. Cette solution pourrait offrir une alternative intéressante à l’éthylotest traditionnel et garantir un niveau de sécurité optimal.
En conclusion, l’avènement des véhicules autonomes soulève de nombreux défis juridiques et techniques pour les dispositifs de contrôle de l’alcoolémie tels que l’éthylotest. Il est donc nécessaire d’adapter la législation et les dispositifs anti-alcool pour tenir compte de cette révolution technologique et garantir la sécurité routière pour tous.